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Conditions de vente



		REFERENCEMENT DES PRODUITS Pour chaque produit, il y a 3 références : l’énoncé, le spécimen enseignant et le corrigé. Par exemple : pour le produit référence 1 : l’énoncé s’intitule 1, pour le spécimen enseignant 1doc. et le corrigé 1c. Tous nos produits sont ainsi référencés.



		GARANTIE DES PRIX Les prix indiqués dans notre catalogue sont les prix TTC au 1er Avril 2008. Ils sont donnés à titre indicatif et modifiables sans préavis.



		COLLÈGE Participation aux frais d'envoi en France métropolitaine : 1 à 4 ouvrages : 3.00 euros 5 à 11 ouvrages : 7,50 euros supérieur ou égal à 12 ouvrages : franco de port Les compléments pédagogiques, réservés aux enseignants, peuvent être acquis au prix indiqué (+ frais forfaitaire de port et d'emballage).



		LYCÉE COMMANDE DOCUMENTATION (SPÉCIMEN ENSEIGNANT AVEC FORFAIT DE MISE À DISPOSITION) : Aucun frais de port pour les spécimen enseignants. Ces conditions sont réservées exclusivement aux professeurs et formateurs, dans la limite d'un exemplaire énoncé, par titre et par enseignant. Les prix documentation (prix avec forfait de mise à disposition) figurent pour chaque article dans l'espace enseignant. Les compléments pédagogiques, réservés aux enseignants, peuvent être acquis au prix indiqué au prix catalogue.



		CLASSE (GROUPÉE) Chaque commande est traitée isolément ; la grille tarifaire, réservée aux établissements scolaires, collectivités et associations, ne s'applique pas sur les quantités cumulées de commandes successives. Pour les compléments de classe, revoir la tarification en conséquence. Sauf demande expresse, la livraison s'effectuera à votre établissement. Exemplaire gratuit : L'énoncé et le corrigé sont fournis gratuitement pour toute commande classe supérieure ou égale à 12 exemplaires d'un même titre OU un avoir sur commande de documentation peut être fait sur demande de votre part (offre valable, par professeur, à partir de 12 exemplaires commandés d'un même titre), lors de la commande classe accompagnée du double de votre facture documentation valable uniquement pour les factures de l'année en cours. Commande passée chez un libraire : pour recevoir votre énoncé et corrigé gratuits à partir de 12 exemplaires payants d'un même titre, veuillez remplir le formulaire prévu à cet effet. Compléments de classe : Livrés sans frais de port, au prix public.



		LOGICIELS ET CEDEROMS (rubrique multimédia) Des bons de commande sont prévus pour les commandes de cédéroms et de logiciels. Vous pouvez les télécharger dans la fiche descriptive du produit en cliquant sur le lien "tarif". Pour les commandes de logiciels en licence mixte, communiquez-nous le n° d'identification de l'établissement et apposez obligatoirement sur le bon le cachet de l'établissement.



		DOM TOM Commande classe : pour les DOM-TOM et pays étrangers, vous ne pouvez pas passer de commande classe sur internet, veuillez vous adresser à votre libraire. Logiciels professionnels : veuillez vous adresser à un revendeur agréé.



		PAIEMENT Le règlement de vos achats s'effectue : par chèque à l'odre de Fontainepicard : - Pour les commandes documentation : le numéro de commande doit figurer au dos du chèque. Votre commande sera prise en compte dès réception de celui-ci. - Pour les commandes classes : le règlement s'effectue à réception de facture, veuillez noter le numéro de facture au dos du chèque. Le chèque sera envoyé à : Fontainepicard BP 109 rue Auguste Renoir 01003 Bourg-en-Bresse Cedex. par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues Le débit de la carte est effectué après facturation. Aucune commande à facturer à l'établissement ne pourra être prise en compte. Tous les bons de commande remplis sur Internet seront facturés au nom du professeur réalisant la commande.



		LIVRAISON Pour les nouveaux clients "enseignants" la commande est envoyée à l'établissement sauf en Juillet/Août.



		RETOUR Les retours de commandes "classes" doivent être préalablement acceptés par notre service réclamation dans un délai de 10 jours à compter de la réception des ouvrages.



		Pour les commandes à l’étranger, nous consulter.